Mentions légales

Le présent site est la propriété de Coutume, agissant en tant qu’éditeur du site www.coutumestore.com

COUTUME SARL

Société à responsabilité limitée au capitale de 10 000 €, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 839 909 588 dont le siège social est situé au 79 Rue Notre Dame 33300 Bordeaux.

Numéro de SIRET : 583890958800017

Numéro de téléphone : 09 83 50 01 67

Adresse email : hello@coutumestore.com

Numéro de TVA : FR47838909588

 

Directeur de la publication :

Madame Julie Morel

 

Prestataire technique:

L’hébergeur du présent site est la société OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

 

Droit de la propriété intellectuelle:

En accédant au site www.coutumestore.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques.

Le non respect de l’un de ces droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

 

Confidentialité des informations transmises:

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 06 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux données vous concernant. Le site est déclaré à la CNIL sous le n° 1970885
Vous pourrez exercer ce droit en vous adressant à Coutume 79 Rue Notre Dame – 33300 Bordeaux ou par mail à help@coutumestore.com.

 

Responsabilité:

Coutume ne pourra être tenu pour responsables de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ce site ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site www.coutumestore.com et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de Coutume.

 

Législation applicable:

Le site www.coutumestore.com est soumis à la législation française.

Panier